Réglement du Club LotoFoot

Article 1 : Création du Club LotoFoot

Le Club LotoFoot est une association à but non-lucrative, du moins pour l'instant, qui permet à des internautes enregistrés de faire des pronostics (de résultats et de scores) sur des matchs de football, toutes compétitions confondues.


Article 2 : Organisation du Club LotoFoot

Le Club LotoFoot, comme toute organisation régie par la Loi 1901, a un bureau composé de 3 membres :
- Guillaume, président-fondateur
- Sébastien, vice-président
- Vanille, secrétaire


Article 3 : Objectifs du Club LotoFoot

Le Club LotoFoot, comme précisé dans l'article 1, a pour but le divertissement, à travers les pronostics de ses membres sur des matchs de football. En aucun cas il n'est question d'argent, de paris clandestins ou de matchs achetés.


Article 4 : Localisation du Club LotoFoot

Le Club LotoFoot fonctionne uniquement sur Internet, il est partout et nulle part. Des réunions de travail entre le président, le vice-président et la secrétaire peuvent avoir lieu. Dans ce cas, les membres seront avertis des décisions prises.


Article 5 : Inscription au Club LotoFoot

Toute personne, âgée de 15 ans et plus, peut s'inscrire et participer au Club LotoFoot. Il sufit pour cela d'aller sur lesite et de remplir le formulaire d'enregistrement. Ce formulaire doit être complet pour être validé et accepté par le bureau.


Article 6 : Pouvoir du Club LotoFoot

Tout membre inscrit peut proposer des idées pour enrichir, améliorer ou modifier le fonctionnemet du Club LotoFoot. Chaque décision prise par le bureau est soumise à l'approbation des membres (selon le principe "qui ne dit mot consent"). Cependant, seuls les membres du bureau ont pouvoir de créer, modifier et effacer des forums, messages et annonces sur le site du Club LotoFoot. Seuls les membres du Club LotoFoot (président, vice-président et secrétaire) ont autorité et peuvent appliquer les sanctions prévues dans l'article 7, en cas de tricheries et autres anomalies, constatées par eux-mêmes ou rapportées par les membres.


Article 7 : Sanctions

1. Tout membre enregistrant un pronostic après le coup d'envoi du match verra son pronostic annulé.
2. Tout membre laissant des propos racistes, fascistes, diffamatoires ou portant atteinte à un autre membre se verra avertir (carton jaune), puis exclure (carton rouge) en cas de récidive
3. Toute personne reconnue coupable de pirater le Club LotoFoot, pour quelque but que ce soit, se fera exclure sans préavis.
4. Toute personne tentant de se connecter sous une fausse identité ou restant dans l'anonymat verra ses éventuels pronostics annulés, son profil effacé et se fera exclure directement du Club après avertissement (jurisprudence Courbis).


Article 8 : En cas de report ou d'arrêt d'un match

- Si un match est annulé, reporté (météo, etc) ou arrêté en 1e mi-temps et non rejoué avant la journée suivante, le match est considéré comme gagnant.
- Si le match est arrêté en 2e mi-temps ou annulé et rejoué avant la journée suivante (le lendemain par exemple), le résultat sera enregistré comme n'importe quel autre match (et le prono-score également)
- Si pour toute raison, un match est arrêté et non terminé, le match est également considéré comme gagnant (jurisprudence Nantes-Toulouse)

Lorsqu'on a mis son prono-score sur un match qui est considéré comme gagnant ou qui est rejoué trop tard pour être validé, le parieur gagne le droit de mettre 2 prono-scores obligatoirement lors de la journée suivante.


Article 9 : Renouvellement annuel du bureau

A la fin du Championnat de Ligue 1, les membres du Club se réunissent en assemblée générale (ou AG). Ils décident des modifications et changements à apporter au fonctionnement du Club et élisent le bureau, qui doit démissionner juste avant l'AG. N'importe qui peut se présenter, mais on ne peut être élu qu'à un seul poste.